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Marques déposées par monsieur HERVE REBUT
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Refrigas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Refrigas
Monsieur HERVE REBUT

Numéro de dépôt :
4458945
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
Refrigas de HERVE REBUT

Présentation de la marque Refrigas

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur HERVE REBUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Refrigas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur HERVE REBUT domicilié(e) 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALEO, Monsieur HERVE REBUT domicilié(e) 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France.

La marque Refrigas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Refrigas arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

HERVE REBUT a également déposé les autres marques suivantes : ecosol , Orphea


Monsieur HERVE REBUT - 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France


GALEO, Monsieur HERVE REBUT - 6 RUE THEODORE DROUHET - 97420 - LE PORT - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.